Assurance professionnelle

Nombre d’heures de travail par an : influence sur la cotisation d’assurance entreprise ?

La France, souvent perçue comme le pays des 35 heures, se distingue indéniablement sur la scène internationale en matière de temps de travail. Cependant, cette particularité soulève une question cruciale pour les entreprises : quel est l’impact réel de cette…

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Prolongation arrêt maladie : quelles conséquences sur l’assurance professionnelle ?

Près de 40% des arrêts maladie initiaux chez les artisans et commerçants sont prolongés, une situation qui soulève des interrogations importantes concernant la couverture assurantielle et les implications financières. Face à une prolongation d’arrêt maladie, les professionnels se retrouvent souvent…

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Masque pour ski : responsabilité de l’entreprise en cas d’accident

Chaque année, les sports d’hiver sont synonymes de plaisir et de sensations fortes pour des millions de personnes. Cependant, ils ne sont pas sans risques, et les blessures, notamment oculaires et faciales, sont malheureusement fréquentes. Cela souligne l’importance cruciale du…

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Tableau 57 maladie professionnelle pdf : outil clé pour les gestionnaires RH

Les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) représentent un défi majeur pour les entreprises françaises, entraînant des coûts considérables. En 2022, les TMS ont été responsables d’environ 60 % des maladies professionnelles reconnues, générant plus de 12 millions de jours d’arrêt de travail…

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Liste des maladies rares et couverture par l’assurance professionnelle

En Europe, près de 30 millions de personnes vivent avec une maladie rare, ce qui représente environ 5% de la population. (Source : EURORDIS ). Bien que certaines n’affectent que marginalement la vie active, d’autres présentent des défis considérables pour…

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Assurance professionnelle et indemnisation lors d’une hernie discale : maladie professionnelle

La hernie discale, une affection fréquente de la colonne vertébrale, touche chaque année un nombre significatif de personnes. On estime que près de 2% de la population adulte est concernée par cette pathologie, engendrant des coûts importants pour le système…

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Convention collective des assistantes maternelles et assurance professionnelle : que prévoir ?

Imaginez un instant : vous êtes assistante maternelle, et l’un des enfants dont vous avez la garde se blesse accidentellement pendant une activité que vous organisez. Immédiatement, la question de la responsabilité se pose. Qui est responsable ? Quelles sont…

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Modèles de contrat de prestation de service pdf : conformité pour l’assurance

Dans un environnement économique où les collaborations externes et les prestations de services se multiplient, le contrat de prestation de service est un document essentiel. Il encadre la relation entre le prestataire et son client, définissant les obligations, les responsabilités…

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Renouvellement carte VTC : quelles assurances pour les chauffeurs indépendants ?

Carte VTC en vue du renouvellement ? Ne vous laissez pas surprendre par les assurances ! Le métier de chauffeur VTC indépendant est passionnant, mais il implique de nombreuses responsabilités, notamment en matière d’assurances. Le renouvellement de votre carte VTC…

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Régularisation salaire erreur employeur : conséquences sur l’assurance professionnelle

Une inexactitude de rémunération, qu’elle se traduise par un trop-perçu ou un manque à gagner, peut avoir des conséquences significatives non seulement pour l’employeur et l’employé, mais aussi sur le plan des assurances professionnelles et des cotisations sociales. Imaginez un…

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